GIE SESAM-Vitale

Accélérateur d'échanges de confiance  

twitter

Mentions légales

Site Internet du GIE SESAM-Vitale

Le site www.sesam-vitale.fr est un service proposé par le GIE SESAM-Vitale.

GIE SESAM-Vitale
5, boulevard Marie et Alexandre Oyon
72019 LE MANS Cedex
RCS LE MANS n° 391 722 881
Téléphone : 02 43 57 42 00

Directeur de la publication du site : Jacques de VARAX, Directeur du GIE SESAM-Vitale.

Hébergeur du site :

OXYD
Siège Social:
35/37 rue des Petits Champs
75001 PARIS
Téléphone : 01 71 250 350

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de L'informatique et des Libertés) en date du 14 mars 2001.

Copyright : GIE SESAM-Vitale

Informations non contractuelles

L'ensemble des textes, photos et illustrations contenus sur le site sont la propriété du GIE SESAM-Vitale. Vous ne pouvez pas les réutiliser pour les intégrer dans une page web ou tout autre document, même partiellement. Toute reproduction à des fins commerciales des informations présentées sur ce site doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du GIE SESAM-Vitale. Si vous souhaitez faire connaître les informations contenues dans le site, contactez-nous. De la même façon, toute rediffusion des pages du site sur un intranet est interdite sans autorisation de notre part. Vous devez, en outre, informer les utilisateurs des copies de la provenance réelle des pages et de leur statut de copie.

Marques déposées

Les marques suivantes sont détenues par le GIE SESAM-Vitale, seul ou copropriété avec la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS). Ces marques ne sont pas libres de droit et leur utilisation est réglementée par leur(s) propriétaire(s).

Les utilisateurs des marques listées ci-dessus mais aussi des termes « Vitale », « carte d'Assurance Maladie Vitale » ou « SESAM-Vitale », doivent impérativement respecter les règles suivantes :

  • le signe « Vitale » doit toujours être écrit avec un « V » majuscule,
  • toute marque ci-dessus, si elle est reproduite (il en est de même pour les termes « Vitale » ou « carte Vitale ») doit être suivie de la mention ® et la mention « marque déposée propriété du GIE SESAM-Vitale ou du GIE SESAM-Vitale et de la CNAMTS » doit figurer à la suite.

Pour toute question relative à la reproduction ou l'utilisation des marques figurant ci-dessus, vous pouvez vous adresser à la Direction des Affaires Juridiques du GIE SESAM-Vitale – Contact : Stéphanie ROGE-NORMAND – 02.43.57.44.53 – stephanie.roge-normand@sesam-vitale.fr