Cahier des Charges OCT et documents annexes

Le Cahier des charges des Organismes Concentrateurs Techniques est basé sur la version 1.40 addendum N°4 du Cahier des Charges SESAM-Vitale 1.40. Cette version du Cahier Des Charges OCT est la nouvelle référence. L’implémentation de ce Cahier des Charges permet :

• l’exploitation de la fonctionnalité Liste d’Opposition Incrémentale
• l’intégration de corrections diverses.

Ce Cahier des Charges prend également en compte les normes B2 de juin 2007 et DRE d’octobre 2007.

  Le Cahier des Charges des Organismes Concentrateurs Techniques - Cahier des Règles et Spécifications Fonctionnelles en version 2.04, conforme au Cahier des Charges SESAM-Vitale 1.40 addendum-erratum n°4 (format PDF, 470 Ko) - 5 mars 2009

  Annexes au Cahier des Charges - Version 2.04 (format PDF, 465 Ko)

  Note d'information du Cahier des Charges - Version 2.04 (format PDF, 25 Ko)
Evolutions apportées par cette version du Cahier des Charges.

Compression des flux (170 Ko, mars 2004)

Ce document se base sur l’addendum au Cahier des Charges SESAM-Vitale version 1.31 - Pharmacien n°3 de Janvier 2004. Il apporte des précisions sur l’élargissement de la compression aux flux entre l’OCT et les pharmaciens et sur la compression de la liste d’opposition. Version 1.10.

Condition d'application de la Liste d'opposition Vitale (300 Ko, mars 2004)

Ce document précise les conditions de diffusion de la liste d'opposition Vitale pour les Professionnels de Santé qui acheminent leurs flux par un organisme concentrateur technique. Il est basé sur le Cahier des charges OCT 1.31 et sur l'addendum du Cahier des charges SESAM-Vitale 1.31 de juillet 2002. Version 1.16.

Gestion des remplaçants (340 Ko)

Ce document précise les informations liées aux traitements des flux associés aux Professionnels de Santé remplaçants dans la version 1.31 du système SESAM-Vitale. Ce document est un complément au Cahier des charges OCT 1.31. (présent ci-dessus).
18 décembre 2003

Cahier des charges NORMES B2 inter-régimes (site de la CNAMTS)

Document disponible sur le site web de la CNAMTS :
"Le cahier des charges NORMES B2 définit les normes qui permettent de traiter des flux magnétiques de facture en provenance de l'une des professions suivantes : Infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes, pédicures, dispensaires centres de santé, laboratoires, centres thermaux, transports sanitaires, généralistes, spécialistes, chirurgiens-dentistes, sages-femmes, structures de scanographie, pharmaciens et fournisseurs, cliniques privées et hôpitaux, fournisseurs."

Vous pouvez également obtenir d'autres résultats en utilisant le moteur de recherche du site www.ameli.fr

Cahier des charges NOEMIE PS inter-régimes (site de la CNAMTS)

Document disponible sur le site web de la CNAMTS :
"Le cahier des charges Norme Ouverte d'Echange entre la Maladie et les Intervenants Extérieurs : Partenaires de Santé (NOEMIE PS) définit la norme d'échanges informatiques avec les partenaires de santé ainsi que les conditions de sa mise en place pratique."

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