Cahier des Charges SESAM-Vitale 1.40 :
compléments d'information

Fiche n° 89 : Informations à faire figurer sur ordonnances - 77 Ko

Cette fiche s'adresse aux fournisseurs.

Fiche n° 87 : Composition du n° d'Accident du Travail - Régime général - 54 Ko

Cette fiche s'adresse à tous les éditeurs.

Fiche n° 84 : Rappel sur l'autorisation d'éclatement de la FSE (type de contrat à "99") - 59 Ko

Cette fiche s'adresse aux OCT et à tous les éditeurs PS.

Fiche n° 83 : Code prestation DVO (Divers orthèses) - 50 Ko

Cette fiche s'adresse aux pédicures-podologues.

Fiche n° 71 : Facturation sous la nature d'assurance maternité - 37 Ko

Editeurs PS.

Fiche n° 70 : Modalités de facturation des articles LPP en nature d'assurance 'SMG' (Soins Médicaux Gratuits). - 35 Ko

Editeurs pharmaciens, fournisseurs et auxiliaires médicaux.

Fiche n° 69 : Code prestation PHN – Envoi à l’assurance maladie des codes CIP des médicaments non remboursables - 28 Ko

Pour les éditeurs "Pharmaciens".

Fiche n° 63v2 : Rejets Factures bénéficiaires de l’AME de base - 81 Ko

Cette version est complétée par les tests et la lettre d'engagement éditeurs.

Fiche n° 49 : modalités transitoires de facturation de la spécialité ILARIS - 105 Ko

Information CNAMTS faite aux pharmaciens et relatives aux modalités transitoires de facturation de la spécialité ILARIS commercialisée par le laboratoire NOVARTIS. Pour les éditeurs pharmaciens. 

Intégration des actes ACP dans la CCAM - 53 Ko

Pour les éditeurs prescripteurs sauf chirurgiens-dentistes et sages-femmes. En lien avec la fiche réglementaire 78.

Demande de dLOI : erreur message SMTP single part" pour les pharmaciens - 71 Ko

Pour les éditeurs "Pharmaciens"

Règle d'arrondi pour la pharmacie dans les DOM - 55 Ko

Pour les éditeurs "Pharmaciens"

Campagne de vaccination anti-grippale - 70 Ko

Pour les éditeurs "Pharmaciens" et "Auxiliaires médicaux : infirmiers".

Amélioration de la prise en charge de certains dispositifs médicaux individuels et des prothèses dentaires en nature d’assurance « AT » (Accident du travail) - 95 Ko

Pour tous les éditeurs et industriels (hors éditeurs et industriels de progiciels de laboratoires d’analyse de biologie médicale)

Rappel des modalités de facturation pour les bénéficiaires de l'aide médicale d'état (AME) - 57 Ko

Pour les tous les éditeurs de logiciels

Changement du numéro de l’organisme complémentaire en carte Vitale MSA - 102 Ko

Pour tous les éditeurs de logiciels.

Codage LPP : facturation des orthèses - 102 Ko

Pour les éditeurs "Auxiliaires médicaux" et "Centres de santé".

Soins hors parcours – Majoration du taux UNCAM - 102 Ko

Pour tous les éditeurs de logiciels.

Facturation de certains actes CCAM par les chirurgiens dentistes - 380 Ko

Pour les éditeurs "chirurgiens dentistes" et "centres de santé incluant la famille dentistes".

AME de base et refus génériques - 122 Ko

Pour les éditeurs "Pharmaciens".

Vaccination contre la grippe version 3 - 132 Ko

Pour les éditeurs "Pharmaciens" et "Infirmiers".

Précision sur les messages de service contenant les fichiers normés de convention - 101 Ko

Pour toutes catégories de Professionnels de Santé.

Correction de valeurs de trois tables de l'annexe 2 - 76 Ko

Pour les éditeurs "auxiliaires médicaux ", "pharmaciens" et "prescripteurs sauf chirurgiens dentistes et sages femmes".

Prescriptions des infirmiers - 95 Ko

Pour les éditeurs "Pharmaciens".

Prescriptions des masseurs-kinésithérapeutes - 82 Ko

Pour les éditeurs "Pharmaciens".

Retours RM et RS via le Frontal - 135 Ko

Ce document complète le Cahier des Charges 1.40 au sujet des flux retour RSP. Il décrit la prise en compte des flux RM et RS actuellement retournés par certaines AMC.

Liste des Formules STS - 105 Ko

Document proposé à titre informatif.

Modèles de formulaires de saisie de conventions :

• Convention de Gestion Unique - (47 Ko)
• Convention de Gestion Séparée - (116 Ko)

Des fiches issues de ces modèles sont transmises par les signataires de conventions aux Professionnels de santé afin de leur permettre d'alimenter les tables de conventions par saisie manuelle.