Qu'est ce que la carte Vitale personnelle
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Le succès du système Vitale a mis en évidence le besoin d'élargir
la diffusion de la carte Vitale auprès des bénéficiaires de l'Assurance
Maladie de 16 ans et plus.
La carte Vitale 1 diffusée en 1998 est attribuée pour chaque
assuré social (ouvrant-droit) : elle comporte les informations
administratives relatives à l'assuré et ses ayants-droit (conjoint
non assuré, enfants...). Elle peut ainsi contenir jusqu'à 19 bénéficiaires.
Une carte Vitale dite "personnelle" est diffusée depuis le mois
de juin 2001. Elle est attribuée à tous les ayants-droit
de 16 ans et plus. Il s'agit d'une carte identique à la carte Vitale
1 : elle contient les mêmes informations, et possède le même
aspect. La carte Vitale personnelle reprend le NIR de l'ouvrant-droit
dont dépend son porteur. Une même famille pourra ainsi possèder
plusieurs cartes Vitale de même NIR mais avec des noms ou prénoms
différents, correspondant à chacun des bénéficiaires de 16 ans et
plus. L'ayant-droit de plus de 16 ans conserve sur sa carte Vitale
personnelle la même qualité qu'il avait sur la carte Vitale 1. |
Quand a-t'elle été diffusée? |
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Les cartes Vitale personnelles ont été diffusées entre juin 2001
et juin 2002.
Sont concernés l'ensemble des ayant-droits de 16 ans et plus, auparavant
inscrits sur la carte d'un ouvrant-doit.
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Quel impact sur les fonctions SESAM-Vitale ? |
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Les cartes Vitale "personnelles" contiennent exactement les mêmes
informations que les cartes Vitale actuelles : aucun composant du
poste de travail SESAM-Vitale n'est donc modifié.
La lecture des informations, la création et l'envoi de FSE à partir
d'une carte Vitale personnelle est possible sur tout poste de travail
conforme au Cahier des Charges 1.31. Les Solutions Intégrées FSE
sont également compatibles avec la carte Vitale personnelle.
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Quel impact sur les fonctions non SESAM-Vitale
? |
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L'évolution de la notion de porteur de la carte peut avoir un impact
sur les fonctions de gestion du cabinet.
Sur la carte Vitale 1, l'assuré (ouvrant-doit) est souvent inscrit
en premier, les bénéficiaires suivants correspondant à ses ayants-droit
(conjoint, enfants ...). Cette situation apparaît dans la plupart
des cartes Vitale, mais il ne s'agit pas d'une spécification
du Cahier des Charges SESAM-Vitale. Dans la carte Vitale personnelle,
le premier bénéficiaire inscrit correspond au porteur de la carte,
qui peut être l'assuré ou l'un de ses ayants-droit.
Il est important, lors de la lecture de ce type de carte,
de ne pas considérer l'ordre des bénéficiaires sur la carte
comme un moyen d'identifier leur qualité (ouvrant droit ou
ayant droit). Celle-ci est définie dans le champ 'qualité' associé
à chaque bénéficaire.
Il convient ainsi de s'assurer que les fonctions hors du périmètre
SESAM-Vitale (comptabilité, fichier patient, etc.) contenues dans
les logiciels destinés aux Professionnels de Santé n'assimilent
pas automatiquement le premier bénéficiaire inscrit en carte à un
ouvrant-droit.
Bénéficiaires inscrits en carte :
- Avant - La carte de Mme Durand comporte :
- Mme Durand (assuré ouvrant-droit),
- Ludovic, 16 ans (ayant-droit),
- Léa, 8 ans (ayant droit)
- Avec la carte Vitale personnelle
- Mme Durand (assurée ouvrant-droit) conserve sa carte Vitale.
Léa, 8 ans (ayant-droit), y reste inscrite.
- Ludovic (ayant-droit), 16 ans acquiert sa propre carte Vitale
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